Le Bon Sauveur d'Alby (Tarn) dans les années 1840

La fondation du Bon Sauveur d'Albi, succursale de la maison-mère de Caen, date de 1833 : les dames du Bon Sauveur ont installé au lieu-dit Petit-Lude, situé en dehors de la ville, un établissement destiné à recevoir séparément des sourdes muettes et des aliénés des deux sexes.

C'est le docteur Jean-Pierre Louis Bermond qui est chargé du service médical de l'asile privé, auquel succédera son gendre le docteur Germain Cassan.

En 1848, le ministère de l'Intérieur commet l'inspecteur général du Service des aliénés pour visiter la Maison et donner un avis sur l'opportunité d'autoriser l'établissement à recevoir les aliénés pour le compte du département du Tarn, et donc à faire fonction d'asile départemental.

L'inspecteur général est Jean-Baptiste Maximien Parchappe de Vinay (1800-1866), le médecin en chef de l'asile de Saint-Yon qui passera à la postérité comme auteur des Principes à suivre dans la fondation et la construction des asiles d'aliénés (1853). Son rapport sur le Bon sauveur, rédigé en novembre 1848, est très élogieux. Le règlement intérieur -dont nous proposons un extrait en ce qui concerne les aliénés- est pour Parchappefort sage dans ses prescriptions, véritablement empreint d’un esprit de charité qui se retrouve, sous toutes les formes, dans toutes les pratiques de la maison.

Le ministre de l'Intérieur posera toutefois quelques conditions pour autoriser la maison à faire fonction d'asile d'aliénés.

La Fondation Bon Sauveur d'Alby, créée par décret en Conseil d'Etat du 24 septembre 1982, poursuit l'œuvre entreprise cent-cinquante ans plus tôt, et conserve aujourd'hui encore la double polarité originelle : elle regroupe un établissement de santé mentale (le CHS Pierre Jamet), et un Centre Spécialisé pour Déficients Auditifs (C.S.D.A.).


Ministère de l’Intérieur.
Inspection générale des Etablissements de Bienfaisance.
Département du Tarn.
Asile privé du Bon Sauveur


Alby, Inspection du 27 octobre 1848


Rapport à Monsieur le Ministre Secrétaire d’Etat au département de l’Intérieur.

Monsieur le Ministre,
L’asile privé du Bon Sauveur d’Alby, dirigé par la Congrégation des sœurs du Bon Sauveur de Caen, est situé à une petite distance d’Alby, dans un vallon doucement incliné vers des collines riantes. L’enceinte de l’asile a une étendue considérable, et comprend des jardins plantés et des terres labourables.

L’ensemble des constructions actuelles consiste en un carré non fermé, dont l’un des côtés constitue le bâtiment central auquel se rattachent à angle droit deux ailes considérables.
Ces bâtiments ne sont en ce moment affectés que pour une partie au logement des aliénés. Ils contiennent en outre un pensionnat de jeunes filles et un hospice école de sourds muets. Mais ils sont destinés à constituer exclusivement l’asile dans un avenir peu éloigné.
On achève en ce moment une église vaste et belle, qui, à une notable distance des constructions actuelles, sera un centre auquel se rattacheront le pensionnat, la communauté et l’hospice école des sourds muets.

A l’époque où les constructions actuelles, bien convenablement appropriées à leur destination future, seront exclusivement consacrées à loger les aliénés, l’asile privé du Bon Sauveur d’Alby sera certainement l’un des meilleurs établissements d’aliénés.
Déjà cet asile, dans ses conditions actuelles d’installation, peut être considéré comme satisfaisant. Quant à sa tenue à tous égards, il mérite des éloges sans réserve.

L’asile contient actuellement 126 malades, 76 hommes et 50 femmes. 101 malades, 60 hommes et 41 femmes représentent le nombre des indigents entretenus au compte du département du Tarn.

Le nombre des quartiers de classement exigé par les ordonnances, existe au Bon Sauveur dans des conditions convenables, sauf les quartier de gâteux.

Les bâtimens sont maintenus dans un excellent état d’entretien. Les cellules sont récemment blanchies. Le mobilier fort convenable est bien entretenu. Partout se fait remarquer la plus grande propreté. L’alimentation est de bonne nature, suffisante, bien préparée. La tenue des malades dans leurs vêtemens est très bonne.

Il y a de l’ordre, du calme. Très peu de malades sont momentanément retenues en loges. Il y a un commencement satisfaisant d’organisation du travail.

Evidemment un bonne discipline règne dans cette maison.
Le reglement intérieur, fort sage dans ses prescriptions, est véritablement empreint d’un esprit de charité qui se retrouve, sous toutes les formes, dans toutes les pratiques de la maison, et qui anime certainement les religieuses, remarquables d’ailleurs par la politesse et la distinction de leurs manières.

Le service médical est bien fait. Le médecin ne réside pas quant à présent à défaut de logement ; mais il fait des visites quotidiennes régulières. Un logement est assigné au médecin dans le plan d’aggrandissement de l’Institution.
Les registres sont bien tenus avec beaucoup de soin. Toutes les formalités légales sont observées.

Je pense, Monsieur le Ministre, qu’il serait fort désirable que l’autorisation légale fût donnée à cette maison qui m’en paraît digne.

La Supérieure est disposée à réaliser dès à présent et à assurer pour l’avenir toutes les améliorations qui lui seraient suggérées.

Je lui ai immédiatement indiqué plusieurs mesures qui me paraissent propres à perfectionner l’institution qu’elle dirige avec intelligence et dévouement :
La suppression graduelle des grilles en fer ; le placement de bancs dans les préaux, et l’élévation, à leur centre, de petits pavillons de repos ; l’augmentation d’étendue pour les dortoirs d’épileptiques ; la suppression des marches à l’entrée des cellules d’épileptiques ; l’appropriation des galeries du premier étage à l’usage de lieux de travail et de réunion ; l’application d’une couche de peinture claire sur les parois boisées des cellules, et sur les grilles qui entourent les poëles ; enfin la création, au contact des infirmeries, de salles destinées à servir de dortoir pour les malades qui ont des idées de suicide, et à être surveillées d’une manière continue le jour et la nuit, à l’instar de l’organisation que j’ai introduite à Saint-Yon.

Veuillez agréer, Monsieur le Ministre, l’assurance de mon profond respect

Paris 12 novembre 1848
(signé Parchappe)



Légende

A Habitation des réligieuses, des sourdes-muettes et des pensionnaires séparées des femmes aliénées par des murs provisoires
Dans les caves de cette partie sont les cuisines

B Maisons et cours des femmes aliénées

C Epileptiques

D Maisons et cours des hommes

E Epileptiques

F Grand puits fournissant de l’eau partout

G Jardin

H Logement du médecin

Nota. Ce qui est rouge est achevé maintenant. Le reste est en construction ou en projet


Département du Tarn
Ville d’Albi
Extrait du Reglement intérieur de l’établissement du Bon Sauveur,
en ce qui concerne les Aliénés
.

Dispositions Générales

La Communauté a une Supérieure générale élue pour trois ans.
La Communauté succursale d’Albi nomme aussi une Supérieure pour trois ans.
La Supérieure a un Conseil composé de plusieurs de ses sœurs.
Les emplois sont présidés par une sœur Maitresse à laquelle on adjoint une ou plusieurs sœurs sous maitresses, suivant l’importance de l’emploi.
Les sœurs Maitresses doivent rendre compte tous les jours à la Supérieure de ce qui se passe dans leurs emplois.
Des Réligieuses, sous le nom de Sœurs Converses, font seules le service des femmes aliénées, sous la direction des sœurs Maitresses et sous maitresses.
Des hommes seuls, sous le nom de Gardiens, surveillés par les Réligieuses Maitresses font le service personnel des hommes aliénés.
Il y a un Gardien Chef qui doit ordinairement accompagner les réligieuses et le Médecin dans leurs visites auprès des hommes.
La Réligieuse Maitresse doit accompagner le médecin dans ses visites aux femmes.
Chaque Réligieuse Converse employée à soigner les femmes et chaque gardien employé à soigner les hommes n’a ordinairement que huit malades.
Quelques malades ont en outre une sœur ou un domestique à leur service.
Deux fois chaque jour, le matin à sept heures, et le soir à dix heures, tous les malades sans exception, sont visités par les Réligieuses maitresses et Sous maitresses, pour ces visites elles se partagent chaque emploi en trois sections et vont toujours deux.
Un gardien accompagne les Réligieuses chès les hommes. Il entre toujours le prémier et quelque fois il entre seul.
Outre ces visites régulieres les Réligieuses Maitresses et sous maitresses s’assurent par elles mêmes plusieurs fois le jour, de l’état des perssonnes et des choses confiées à leur surveillance.
Le service médical est fait par un Médecin qui voit les malades tous les jours. Il est pleinement maitre en ce qui les concerne, et ses prescriptions et ordonnances seront toujours fidèlement accomplies.
Les chapélains ont le droit de visiter tous les malades. Ils sont chargés d’user de la plus grande prudence en ce qui concerne leur Ministere. Ils s’entendront ordinairement avec les Réligieuses, le Médecin et les gardiens sur le caractere et les habitudes des malades à qui il conviendra qu’ils fassent visite ; et comme parmi les Aliénés, les uns le sont par excés et les autres par défaut de Réligion, ils en useront avec chaquun comme il conviendra suivant les circonstances.

Dispositions spéciales

1re Partie

La prémiere partie de ces dispositions se rapporte à la vie privée des perssonnes employées au soin des Aliénés.
Ce qui concerne la vie privée des Réligieuses est contenu dans leurs Regles et Constitutions formant un volume entier, et ayant pour but de les diriger dans la pratique des vertus qui constituent la perfection évangélique.
Ce qui concerne la vie privée des gardiens est renfermé en 12 articles dont le fonds se réduit à exiger qu’ils soient d’honnêtes hommes et de bons chrétiens.
Pour cet effet on leur donne des préceptes, des Regles et des Conseils concernant le lever, les repas, le coucher, la priere, la messe, la confession, la communion, la fidélité, la prudence, la subordination, la politesse, enfin des heures sont fixées pour les instruire lorsqu’ils en ont besoin.

2e Partie

Du soin des Aliénés
Les sœurs et les gardiens contrarieront le moins possible les Aliénés. Ils les traiteront avec douceur, ils déféreront à leurs caprices à moins qu’il ne s’agisse d’exigeances mauvaises, injustes ou dangereuses.

Léver des malades.
À six heures les Réligieuses dans le quartier des femmes et les gardiens dans celui des hommes commenceront le léver des Malades.
Il est recommandé en général de suggerer aux Malades une pensée Réligieuse en ouvrant la porte des chambres ou des alcoves, et de dire tout haut à cet effet : Gloria patri.
Il est à cette recommandation des exceptions, les unes transitoires, les autres perpétuelles.
Les sœurs et les gardiens démanderont ensuite à leurs malades comment ils ont passé la nuit, leur témoigneront de l’intérêt et de la bonté, et s’il est nécéssaire leur aideront à se lever et à s’habiller ; mais toujours en les traitant avec douceur et sans leur faire violence.
Ils démanderont du linge et des habits pour ceux qui en auront d’indécents, de déchirés ou de gatés.
Ils veilleront à ce que la chaussure des Malades soit seche et dégagée de boue.
Après le lever des Malades, les sœurs et les gardiens s’occupperont de ceux qui réstent couchés par indisposition ou autrement. Ils les changeront, s’il en est bésoin, et les tiendront proprement et décemment, dans leurs lits. Ils otéront aussi toutes les mauvaises odeurs et saletés qui pourraient se trouver dans les appartements des Malades.
Les sœurs et les gardiens qui auront les Aliénés indisposés en avertiront les Réligieuses maitresses à sept heures, lorsque celles ci viendront faire des visites. Il faut qu’à cette heure chaque sœur et chaque gardien ait vu tous les malades, et soit en état de rendre compte aux Réligieuses Maitresses qui, elles mêmes en feront leur rapport à la Supérieure et au Médecin.
Celles des sœurs et ceux des gardiens qui seront chargés de la priere dans les diversses divisions et subdivisions tacheront d’y réunir le plus de Malades qu’il leur sera possible.

Tenue des appartements et des meubles
Les sœurs et les gardiens entretiendront les cellules, les dortoirs et les chambres des Malades dans un grand état de propreté.
Quand ils trouveront des pailles, des matelas ou du linge mouillés, ils les otéront toujours et ne les remettront que quand ils seront parfaitement secs.
Ils laveront les cellules toutes les fois qu’elles en auront bésoin : quelques unes devront être lavées tous les jours.

Tenue et propreté des malades
Les sœurs et les gardiens laveront chaque jour la figure et les mains de leurs malades ou les leur feront laver. Ils les peigneront aussi, chaque jour, ils feront leurs ongles.
Ils veilleront à la conservation des habits, ils en démanderont pour ceux qui en auraient de sales et des déchirés. S’ils voient des malades dans la boue, ou sous la pluye, ils iront les en retirer.
Nota. Deux gardiens seront spécialement chargés de faire les cheveux et la barbe.

Surveillance
Les sœurs et les gardiens exerceront une surveillance continuelle sur les Malades, soit dans l’interet des malades eux mêmes, soit dans ceux de la Maison.
La surveillance aura pour objet d’appaiser les querelles, de pourvoir aux besoins de ceux qui tomberaient malades ou qui se trouveraient embarrassés de quelque maniere, d’empécher toute indécence, de prévenir les dégats, d’arreter les évasions et de calmer tout acte de fureur et de violence.
Il y aura toujours quelques sœurs ou quelques gardiens dans tous les lieux ou il se trouvera des malades, soit dans les cours, soit dans les salles, soit dans les jardins, soit à l’église.
Les sœurs et les gardiens chargés d’avoir l’œuil sur les Malades ne s’appliqueront ni à lire, ni à prier, ni à travailler, ni à jouer, mais ils iront et viendront et feront en sorte que rien ne leur échappe.
Cette recommandation s’adresse surtout à ceux qui sont de garde pendant les offices. Il faut qu’alors leur activité supplée au nombre. Ils seraient responsables des accidents s’il en arrivait.

Douceur et Charité
Il est expressement défendu aux sœurs et aux gardiens de frapper les malades sous quelque pretexte que ce soit. Ils ne doivent jamais non plus les traiter rudement, ni les violenter, ni les renversser.
Lorsqu’une malade, ou un malade, seront furieux, ou dangereux, en quelque maniere, les sœurs et les gardiens n’y iront jamais seuls ; mais ils se réuniront en nombre suffisant pour pouvoir s’en rendre maitres, sans leur faire aucun mal, et sans s’exposer eux mêmes au danger d’être maltraités.
Les sœurs et les gardiens feront tout leur possible pour prévenir les crises des malades ; ils cédéront ordinairement à leurs caprices, et leur accorderont ce qu’ils désirent lorsqu’il n’y aura ni danger ni désordre.
Les sœurs et les gardiens n’adresseront jamais aux Malades aucunes paroles insolentes, dures ou brutales. Ils dévront au contraire mettre dans leurs procédés, leurs manieres et leurs paroles toute sorte de bonté, de douceur, de politesse et de charité.
Jaais les sœurs et les gardiens ne puniront d’eux-mêmes les Malades. Ce droit est réservé aux maitresses des emplois, au Médecin et à la Supérieure qui pourront seuls déterminer le genre et la durée des punitions.

Service de tables : repas
Les heures des repas sont fixées ainsi qu’il suit : à huit heures du matin, à midi et à six heures du soir, le déjeuner, le diner et le souper des Aliénés placés d’office.
Les repas des autres pensionnaires seront à peu près aux mêmes heures. Pour ceux qui le désireront, on se conformera, pour les heures, à leurs anciennes habitudes.
Les gardiens et les sœurs apporteront et serviront fidèlement aux malades tout ce qu’on leur donnera pour cela.
Ils veilleront à ce que les Malades ne manquent de rien, et ils auront soin de porter à manger à ceux qui ne peuvent venir aux refectoires. Ils feront manger ceux qui ne peuvent manger seuls. Ils auront soin de serrer après le repas, les fourchettes et les couteaux.

Sorties, visites et proménades.
Nul Malade ne doit sortir des cours d’enceinte, soit pour aller à la promenade, au parloir ou à l’église, sans être accompagné.
Lorsqu’une sœur ou un gardien promenera un ou plusieurs malades en ville ou à la campagne, il faudra prendre les plus grandes précautions pour qu’il n’arrive rien de désagréable.
(Il est expressement défendu aux gardiens d’entrer eux mêmes, et de laisser entrer leurs malades dans les caffés, auberges, maisons de jeu. Il leur est déffendu, sous peine d’être chassés de la Maison, de boire eux mêmes et de laisser boire à leurs malades aucunes liqueurs)
Dans les grandes proménades, lorsqu’un grand nombre de malades sortent ensemble en voiture pour des collations à la campagne, on mettra sécretement dans la voiture une ou deux camisoles de force pour des cas ou des crises imprévues les rendraient nécéssaires.

Coucher des Malades
À huit heures tous les Malades doivent être couchés. La prière du soir précédera le coucher.
Chaque sœur et chaque gardien doit coucher ses malades avec autant de décence qu’il lui sera possible. Il faut les bien couvrir, serrer soigneusement leurs habits, fermer les fenêtres, fermer aussi les alcoves, s’il en est besoin, les portes des chambres, enfin s’arranger de maniere que les Réligieuses maitresses trouvent tout en ordre, lorsqu’elles feront la derniere visite.
Il est encore du dévoir des sœurs et gardiens de veiller à ce que les Malades ne souffrent pas du froid en hiver ; de mettre des globes à ceux qui en auraient besoin, enfin d’arreter les bras et les pieds de ceux qui se découvriraient et s’exposeraient à un froid toujours nuisible et dangereux.
Les sœurs et les gardiens ne doivent jamais coucher leurs malades sans changer leur linge lorsqu’il est gaté ou mouillé.

Observations Particulieres
1er Lorsqu’un nouvel Aliéné entrera dans l’établissement, il devra être baigné et netoyé de la vermine dont il pourrait être couvert. On s’assurera aussi de l’état sanitaire de son corps.
2e Quelques sœurs dans le quartier des femmes, et quelques gardiens dans celui des hommes, seront spécialement chargées des bains, et auront soin que tout s’y passe convénablement.
3e La surveillance la plus minutieuse et les plus grandes précautions seront observées à l’égard des maladesqui auront la Manie du suicide.

Travail
Une des principales bases du traitement employé au Bon Sauveur pour les Aliénés sera un travail reglé et moderé. Ce travail sera approprié à la force, aux talents et au sexe des Malades.
Les travaux auxquels on appliquera les femmes, seront la filature, la couture, le blanchissage, le repassage, la broderie et des travaux de ménage et d’économie domestique.
On appliquera les hommes à des travaux d’agriculture, d’horticulture, de tissage.
Enfin plusieurs aident aux gardiens à entretenir la propreté dans les cours et les salles.


Le rapport de Parchappe semble n'avoir pas tout à fait convaincu le ministre de l'Intérieur. Dans une lettre du 22 mars, l'inspecteur général explicite les conditions dans lesquelles cet établissement pourrait obtenir l'autorisation de traiter avec le département, et d'en devenir l'asile.


Aliénés (Tarn)
Asile privé du Bon Sauveur à Alby
Réponse à la lettre du 5 février 1849
3e Divis. 3° Bureau


Paris, le 22 mars 1849

Rapport à Monsieur le Ministre Secrétaire d’Etat au département de l’Intérieur.

Monsieur le Ministre,
En exprimant dans mon rapport du 27 octobre 1848 sur l’asile privé du Bon sauveur d’Alby, cette opinion : il serait désirable que l’autorisation légale fût donnée à cette maison qui m’en paraît digne ; j’ai eu une double intention : rendre à la tenue de cette maison la justice qui lui est due, et appeler votre attention sur l’utilité de régulariser définitivement cette institution, c’est à dire, Monsieur le Ministre, d’obtenir en accordant l’autorisation définitive demandée, la satisfaction complète et immédiate de toutes les exigences de la loi, et en outre des garanties pour la satisfaction plus ou moins prochaine de toutes les améliorations réclamées par les progrès de la science.

Trois faits principaux résument ce qui manque à l’asile d’Alby sous ce double point de vue :
1° le médecin ne réside pas dans l’établissement :
2° il n’a pas été versé de cautionnement ;
3° la disposition et l’aménagement des constructions ne sont acceptables pour l’avenir qu’à la condition de l’achèvement du plan d’agrandissement dont l’exécution est commencée.

La résidence du médecin dans l’établissement me paraît une nécessité indispensable. L’asile contient 126 malades, et est situé en dehors de la ville. La continuité et l’assiduité des soins que réclame le traitement ordinaire des aliénés, et l’opportunité des secours exceptionnels que euvent exiger les maladies intercurrentes et les accidens ne peuvent être garanties que par la présence habituelle d’un homme de l’art dans l’établissement.

Les art. 24, 25 et 26 de l’ordonnance du 18 décembre 1839, soumettent évidemment l’asile privé d’Alby à l’obligation de fournir un cautionnement en espèces. Si la quotité du cautionnement était rigoureusement fixée en vue du but vers lequel tend l’esprit de l’ordonnance et que détermine explicitement l’exposé des motifs, le chiffre de ce cautionnement devrait être porté au moins à 12.000 f.
En effet les dépenses, pour trois mois,
de 101 indigents à 365 f. par an..............................représentent 9213 f. 00
de 25 pensionnaires à 600 f. par an (en moyenne).......... id°....... 3750. 00
Total..................................................................................... 12966. 00

Mais si l’on considére que les congrégations religieuses offrent des garanties exceptionnelles de durée et de prospérité, que la congrégation du Bon Sauveur d’Alby est propriétaire du terrain t des bâtimens de l’institution, et que la population de l’asile privé est, pour la majeure partie, constituée par des aliénés indigents, en vertu d’un traité passé avec le département dans des conditions qui excluent en quelque sorte la possibilité d’une suspension du service, je crois qu’on peut être conduit à se contenter, pour l’exécution des prescriptions de l’ordonnance, d’une quotité de cautionnement équivalente à une garantie d’un mois de service, c’est à dire d’une somme de 4 à 5000 f.

La disposition actuelle des localités satisfait strictement aux exigences les plus essentielles, sauf l’existence de quartiers spéciaux pour les gâteux. Si l’asile privé d’Alby n’était destiné qu’à recevoir des pensionnaires placés par les familles, je pense qu’on ne pourrait dès à présent lui refuser une autorisation définitive. Mais la population principale de cet asile étant et devant être constituée par des malades entretenus aux frais du département, et l’autorisation définitive donnée à cet asile, devant par conséquent consacrer en quelque sorte cette destination qui l’assimile en fait à un asile public d’aliénés, je crois que l’administration doit, au point de vue de l’avenir, prendre des précautions et exiger des garanties plus grandes que quand il s’agit de maisons de santé ordinaires.

L’asile privé d’Alby ne sera vraiment une maison d’aliénés complètement satisfaisante qu’à l’époque où, par l’exécution du projet d’agrandissement, le pensionnat de jeunes filles et l’école des sourds muets seront complètement séparés de l’asile des aliénés, et auront cédé à cet asile, pour le compléter, la portion enclavée des constructions qu’ils occupent actuellement. De ce plan d’agrandissement il n’y a aujourd’hui d’exécuté que l’église. Je crois qu’avant d’accorder une autorisation définitive à l’asile privé d’Alby, l’administration devrait demander un nouveau plan de l’établissement comprenant :

1° les constructions achevées ; leur destination actuelle avec indication détaillée par quartiers et par étages de a nature des habitans, et, pour les quartiers l’aliénés, de la catégorie des malades et du nombre des places ; leur destination future après l’exécution du plan d’agrandissement.

2° les constructions projetées, et leur destination future.

Ce plan certifié avec une date certaine, et présenté à l’appui d’une demande d’autorisation définitive, constituerait pou l’administration une garantie moral de l’achevement plus ou moins prochain des agrandissemens qui sont le complément nécessaire et le perfectionnement indispensable de l’institution.

Je pense donc, Monsieur le Ministre, que l’autorisation provisoire qui permet actuellement à l’asile privé d’Alby de fonctionner sans inconvéniens sérieux soit pour les intérêts de la communauté, soit pour les intérêts des malades, ne pourrait être transformée en autorisation définitive qu’après la réalisation de la condition de résidence imposée par l’ordonnance au médecin, après le versement d’un cautionnement en espèces de 4 à 5000 f., et après la présentation à l’appui de la demande d’u plan détaillé indiquant l’état actuel et déterminant l’état futur des constructions dans leur rapport avec les catégories de malades et le nombre de places.
Qaunt à la demande de dispense d’une autorisation nouvelle à chaque changement triennal de supérieure, je crois qu’elle peut être accueillie en ce sens que l’Institution appartenant réellement à la communauté qui ne s’interrompt pas, l’autorisation une fois donnée, toute autre condition étant réservée, peut être considérée comme valable tant que la communauté persiste et ne saurait être infirmée par le simple fait d’un changement de supérieure.

Mais cette dispense ne pourrait, à mon avis, porter sur l’obligation de faire agréer par le Ministre, à chaque changement de Supérieure, la personne qui déléguée par la communauté pour l’administration de l’institution, peut seule réaliser les conditions de responsabilité que la loi impose aux Directeurs d’établissemens d’aliénés.

Veuillez agréer, Monsieur le Ministre, l’assurance de mon profond respect.
L’Inspecteur général du service des aliénés


(signé Parchappe)


Michel Caire, 2010
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