Folie et ordre public à Paris au XVIIIème siècle

La période “ anté-psychiatrique ” que nous allons aborder couvre un “ long XVIIIème siècle ”, qui s’étend de 1656 à 1790. Au cours de ce dernier “ siècle ” de l’Ancien Régime se succèdent trois souverains : Louis XIV (jusqu’en 1715), Louis XV, et Louis XVI (de 1774 à 1792).

La population de Paris passe dans le même temps d’un peu moins de 500.000 à environ 650.000 habitants, et la population du royaume de 21 à 28 millions d’habitants. A Paris, il convient d'ajouter les très nombreux individus errants (de l’ordre de 50.000 en 1650) et les provinciaux de passage.

En quoi cette période peut-elle être qualifiée d’anté-psychiatrique ?
Il existe bien quelques traités médicaux proposant des classifications systématiques, tel que celui de Boissier de Sauvage. Mais ces traités ont une diffusion limitée, et proposent une nosographie abstraite et complexe.

La terminologie en usage dans la société est aussi riche qu’imprécise, et l’on voit utiliser presque indistinctement les termes de folie, démence, aliénation d’esprit, dérangement, insensé, extravagant, esprit faible, esprit perdu, égaré, lunatique, etc., tandis que manie, mélancolie, frénésie, vapeurs,… se rencontrent plus particulièrement dans le monde médical. Mais en dépit des imperfections de la nosologie, ceux que l’on désigne ainsi présentent des troubles dont la parenté avec ce que nous considérons comme symptômes psychiatriques ne fait guère de doute.


Surtout, il est important de savoir qu'il n’y a alors
- ni spécialiste (ce qui ne signifie pas absence de soins médicaux spécifiques)

- ni législation générale spécifique: la première en France ne sera promulguée qu’en juin 1838. Nous verrons que les malades ne sont toutefois pas soumis à l’arbitraire, et qu’existent plusieurs procédures "d'internement", régies par l’usage et réglées par la jurisprudence. La plus courante et la plus méconnue de ces procédures est sous la responsabilité du Lieutenant général de police et des commissaires au Châtelet de Paris, dont le Préfet de police et les commissaires de police actuels sont les lointains successeurs. Elle présente d’intéressantes parentés avec les « placements d’office » de la loi du 30 juin 1838, voire même avec les « hospitalisations d’office » de la loi du 27 juin 1990, comme nous le verrons plus loin.

- ni établissement exclusivement réservé aux fous.


LES ÉTABLISSEMENTS PARISIENS D'ACCUEIL

Où donc sont adressés les aliénés d’esprit devant être soignés, ou du moins devant être écartés de la société ? S'il n'existe aucun établissement exclusivement réservé aux fous, plusieurs en reçoivent:

- Le plus ancien est l’Hôpital des Petites-Maisons, qui dépend du Grand Bureau des Pauvres. Il était situé sur l’emplacement de l’actuel square Boucicaut. Fondé en 1557 pour les vieillards, le petit hôpital admet des fous quelque temps plus tard dans des locaux distincts. Selon les époques, ils seront entre 40 et 80 à y trouver asile contre le paiement d’une pension assez élevée.

- Deux autres maisons religieuses accueillent des fous de milieux aisés, ainsi que des "correctionnaires": la Maison de Saint-Lazare (1632), œuvre de Vincent de Paul, fondateur de la congrégation des Prêtres de la Mission dits Lazaristes, et surtout la Maison de la Charité de Charenton à partir de 1670, tenue par les frères de Saint-Jean-de-Dieu (dont l’hôpital Esquirol à Saint-Maurice est l’héritier direct). Notons que dans diverses provinces, dix autres Charités reçoivent aussi des aliénés d'esprit, conformément à la vocation première de l'Ordre.

- Doivent aussi payer une pension les fous admis en l’une des nombreuses maisons de santé privées, installées pour la plupart dans les quartiers et faubourgs du Sud et de l’Est de la capitale. La plus ancienne date du XVIIe siècle.

- Quant aux pauvres fous -où pauvres est évidemment le substantif-, ils n’ont d’autre ressource que l’Hôtel-Dieu, ou l’Hôpital-Général. A l’Hôtel-Dieu, situé sur le parvis de Notre-Dame, des salles spéciales de traitement médical ouvrent au début du XVIIIe siècle, une pour les hommes qui comptera jusqu’à 42 places, une puis deux pour les femmes, dont la capacité passe en quelques décennies de 60 à 140.

- L’Hôpital-Général est une institution qui n’a d’hôpital -au sens actuel- que le nom. Fondée par l’Edit de 1656 et destinée aux “ Pauvres mendiants valides et invalides ”, elle a ouvert l’année suivante.
Les deux “ Grandes Maisons ” de l’Hôpital-Général, Bicêtre pour les hommes, la Salpêtrière pour les femmes, se voient rapidement conduites à réserver des locaux (appelés “ emplois ”) à ceux des pauvres mendiants atteints de folie: fort mal supportés par leurs compagnons d’infortune, ils doivent être isolés. Dès lors et très rapidement, l’usage se prend par les autorités de police et judiciaires d’adresser en ce lieu sûr les aliénés d’esprit relevant d’une séquestration.
Le nombre des entrées de fous à l'Hôpital Général est cependant limité, bien qu'en augmentation constante au cours du XVIIIe siècle: à Bicêtre, ils ne sont que 29 pour toute l'année 1726, 99 en 1746 et 142 en 1788. Mais beaucoup y séjournent fort longtemps, et à la veille de la Révolution, Bicêtre compte environ 300 fous, et la Salpêtrière 600 folles.

- Signalons également la présence dans les prisons royales de Vincennes et de la Bastille de quelques fous, dont certains sont libérés le 14 juillet 1789, avant d'être rapidement arrêtés et réintégrés dans d'autres maisons.


à

LES MODALITÉS "D'HOSPITALISATION"


L'"hospitalisation" d'un aliéné d'esprit -terme qui est moins inapproprié qu'il n'y paraît ainsi que nous en justifierons plus loin- a lieu généralement contre le gré de l'intéressé. Nous emploierons donc également le terme "internement", inusité à l'époque et sans existence légale, mais très couramment employé de nos jours dans le sens d'admission sous contrainte dans un établissement.


Les séquestrations légales sont aujourd'hui -depuis la loi du 30 juin 1838 confirmée par la loi du 27 juin 1990- une mesure administrative (la justice n'intervenant que comme autorité de contrôle, a posteriori). A cette époque coexistaient plusieurs procédures, du registre administratif pour les unes, et du registre judiciaire pour d'autres: la célèbre "Lettre de cachet" n'était pas la seule modalité d'internement. Ajoutons par ailleurs que de l'autorité prononçant l'admission relevait la décision de sortie.


Ces différentes autorités dépendaient du "Châtelet de Paris", du "Parlement de Paris" et de la "Maison du Roi".


- Le Châtelet de Paris est un tribunal, mais aussi une prison, et se trouvait sur l'emplacement de la Place du Châtelet actuelle. Ce tribunal de 1ère instance (de justice ordinaire, par opposition aux juridictions royales, dites d'exception) est constitué de trois chambres, chacune dirigée par un "lieutenant": la chambre de police et son Lieutenant général de police, la chambre criminelle et son Lieutenant criminel, et la chambre civile et son Lieutenant civil.


- Le Parlement de Paris est non pas une assemblée législative mais une cour de justice, toute particulière: la Cour de Parlement est le premier parlement du royaume, et sa cour suprême.


- Quant à la Maison du Roi, dirigée par son Ministre et placée sous l'autorité directe du monarque, elle représente le ministère de l'Intérieur du royaume. Parmi les titulaires de cette noble charge, citons le comte de Maurepas, Malesherbes, Amelot, ou encore le baron de Breteuil.


LES "ACTEURS"


- Le Lieutenant Civil, qui relève donc du Châtelet de Paris, a pouvoir de prononcer une "interdiction" (qui équivaut de nos jours à une mesure de tutelle) dans les cas de démence, fureur, dissipation et prodigalité. Après avoir procédé lui-même à l'examen de l'intéressé et pris l'avis du conseil de famille, il nomme un curateur à l'interdiction (le tuteur d'aujourd'hui) ou un simple conseil (le curateur d'aujourd'hui), puis donne éventuellement un ordre de séquestration. Cette procédure, longue et onéreuse, ne concerne pour l'essentiel que des malades issus de milieux aisés.

- Le Procureur Général au Parlement de Paris: Il peut ordonner la détention dans un établissement parisien d’un aliéné d’esprit habitant en l’une des provinces du royaume (après enquête et procès-verbal du juge civil du lieu).
Par ailleurs, de lui seul dépend l'admission aux Petites-Maisons (dans le cadre une procédure longue et complexe, initiée par un placet, suivi de la "visite" du malade par deux administrateurs et un chirurgien, la passation d'un contrat, et l'attente d'une place vacante...).
Mais le Procureur Général tient également un rôle dans deux types de procédures judiciaires : les procédures d'interdiction des personnes placées hors de la juridiction du Châtelet, et les procédures de rémission et de grâce (commutation et réduction de peine) en relation avec son supérieur hiérarchique, le Garde des Sceaux.
Il est enfin, parmi d’autres, chargé de la surveillance des maisons de détention, prisons et hôpitaux.

- Outre ces deux autorités judiciaires, toute Cour de Justice (prévôté, présidial, etc.) avait pouvoir de prononcer un "arrêt" de détention d'une personne.

- Le Ministre de la Maison du Roi avait la responsabilité et le contrôle de la procédure conduisant à une lettre de cachet ou "ordre du roi", pli cacheté portant la signature du souverain (souvent écrite par un secrétaire dit "de la main"), contresigné par le ministre, et donnant un ordre. C'est ce que l'on désigne comme les "voies de l'autorité", par opposition aux "voies ordinaires de la justice". Beaucoup plus nombreuses que les lettres de cachet pour motifs politiques et/ou religieux, les "lettres de cachet de famille" sanctionnaient le libertinage, l'inconduite, et concernaient quelquefois des fous. De la demande -en règle un placet adressé au roi- à la prise de décision -sans suite dans un certain nombre de cas-, intervenaient plusieurs personnages dont nous reparlerons plus loin: le lieutenant général de police, un ou plusieurs commissaires, un inspecteur... L'ordre du roi n'était donc ni propre aux fous, ni surtout le mode normal de leur internement.

- Le Lieutenant général de police et ses subordonnés, les Commissaires-Enquêteurs-Examinateurs au Châtelet de Paris.
Le Lieutenant général de police est à l'origine rattaché au Prévôt de la Ville (le maire de Paris) : il porte à l'origine (1667) le nom de "Lieutenant du Prévôt pour la partie de police". Il s'en émancipe lors du démantèlement des attributions de la Prévôté des Marchands, et change de nom en 1674. Ce qui renforce son pouvoir, donc le pouvoir du roi dans la capitale, au détriment du Bureau de la Ville. Le Lieutenant général de police est un officier, qui achète sa charge, mais il est révocable par le roi.
« Homme de loi » et « homme de gouvernement », il a une double fonction, et donc une double tutelle:
- En tant que Magistrat, pour ce qui concerne donc ses fonctions judiciaires au Châtelet (tribunal de première instance) et comme le Lieutenant civil et le Lieutenant criminel, il est placé sous le contrôle du Parlement de Paris.
- En tant qu'administrateur, aux fonctions très étendues et lourdes -en charge de nos jours du Préfet de police, du Préfet de la Seine et du maire de Paris-, il relève directement du Ministre de la Maison du roi, dont il est en quelque sorte le représentant à Paris: de ce fait, il dispose par délégation de l'autorité souveraine. A ce titre, il est chargé de la surveillance des prisons, et donc même de la Bastille, prison royale, ainsi que de Charenton et Saint-Lazare, de l'Hôtel-Dieu, de l'Hôpital-Général et des maisons de santé privées.
Un jurisconsulte disait ce "chef de la police" "moins un juge qu'un ami, un protecteur des citoyens" (DesEssarts, Dictionnaire de police, 1789). Certains des 17 lieutenants de police qui se sont succédés jusqu'en juillet 1789 ont incontestablement su concilier ordre public et bien public, répression et bienfaisance. Et la plupart, malgré l'étendue de leur charge, suivent personnellement et avec attention les dossiers d'individus des plus modestes.
Le Lieutenant général de police est en charge de l'ensemble du domaine relevant du Châtelet (Prévôté et Vicomté de Paris). Pour y assurer la "police" (paix, sécurité publique et surveillance des individus), il est assisté de 48 commissaires, eux-mêmes secondés par 20 inspecteurs seulement, pour Paris, ses faubourgs et sa banlieue, soit, ainsi que nous l'indiquions précédemment, plusieurs centaines de milliers d'habitants. Il peut cependant compter aussi sur le concours de la Garde de Paris (900 hommes).

Les commissaires, répartis dans les 20 quartiers, font partie du personnel civil du Châtelet, et sont placés sous l'autorité des trois lieutenants. Ils achètent leur charge, ou "office", et portent donc le titre d'officier. Leur formation initiale est pour la plupart juridique.
Chacun d'eux a une obligation de résidence au sein de son quartier, ce qui le place en prise directe avec la population. Tel commissaire examinera ainsi plusieurs fois un même aliéné d'esprit habitant près de chez lui, à plusieurs années d'intervalle. En son propre domicile, "l'hôtel" du commissaire, il reçoit, de jour comme de nuit, sept jours sur sept. Et il est très fréquemment appelé à se déplacer au domicile des personnes, accompagné de son greffier et vêtu de son uniforme de fonction, une longue robe noire.
Il n'y a rien, peut-on lire dans un Traité de la Police (Delamarre, 1713) "qui puisse troubler la tranquillité publique qui ne soit de leur compétence". Ils ont ainsi un rôle de surveillance, de prévention et de médiation dans des affaires privées de toute nature, et ils assurent, écrit le Lieutenant de police Lenoir en 1780, "un service public qui est la plus nécessaire et la plus élevée de leurs fonctions".
Le corps de ces commissaires, qui sont en quelque sorte les ancêtres de nos commissaires de police parisiens actuels, sera dissous au début de la Révolution (Abolition de la vénalité des offices le 4 août 1789, suppression de la juridiction du Châtelet le 24 août 1790). Leurs fonctions seront ensuite assurées par les commissaires des sections, puis par les commissaires des districts.

En matière d'aliénation d'esprit, ils ont principalement charge de la surveillance des maisons recevant des fous (Charenton, Bicêtre et la Salpêtrière, pensions privées) et leurs pensionnaires, ainsi que celle d'établir des "procès-verbaux de démence", pièce maîtresse de la procédure que nous exposons ci-après.


L'ordonnance du Lieutenant général de police ou "ordre du Magistrat"


Le Lieutenant général de police joue habituellement un rôle central (tenu dans les provinces par l'intendant) à Paris dans la procédure conduisant à une lettre de cachet.
Mais il intervient également, avec pouvoir décisionnel, au cours d'une autre procédure, spécifique à Paris. C'est dans le cadre de ses fonctions administratives que ce lieutenant au Châtelet a en effet, après examen et avis de l'un de ses commissaires, le pouvoir de prendre une ordonnance imposant l'admission des fous, sans avoir à en référer ni au roi ou à son ministre, ni à la justice.
Elle représente dans la capitale la principale modalité d'internement, la seule qui permette de répondre à l'urgence, en ce qu'elle est simple, discrète et rapide (de même que pour la procédure de sortie éventuelle). Ce qui la différencie des procédures judiciaires (longues et publiques) et de l'ordre du roi.

Notons ici deux autres différences entre l'ordonnance du Lieutenant de police et l'ordre du roi: celui-ci seul permet d'être reçu aux dépens du roi (pensionnaires), mais il prive l'intéressé d'un recours judiciaire contre la décision.

C'est ici la procédure centrale dans notre étude sur la Folie et l'ordre public à Paris au XVIIIe siècle, dont nous pouvons préciser les modalités pratiques à partir des archives des commissaires au Châtelet (Série Y des Archives Nationales).


Les procès-verbaux des commissaires au Châtelet et l'ordonnance du Lieutenant général de police


- Population concernée
Le corpus des quelques centaines de procès-verbaux de démence que nous avons rassemblés donne des éléments sur les caractéristiques socio-démographiques et économiques des malades: les trois-quart sont domiciliés à Paris ou sa banlieue, et une grande majorité est native de province. Une minorité est venue à Paris soit pour se soigner (notamment à l'Hôtel-Dieu), soit pour entrer en maison de santé. Quelques malades sont par ailleurs rencontrés au cours d'un voyage pathologique.
La prédominance des hommes est très nette: 62% contre 38% de femmes. Il s'agit volontiers d'adultes jeunes, mais les plus de soixante ans paraissent également sur-représentés. De même que les célibataires. Toutes les classes sociales, tous les milieux professionnels sont représentés. Les pauvres fous, mendiants et sans asile sont dans notre série tout à fait minoritaires.

L'EXAMEN
- Le lieu de l'examen
Dans environ un quart des cas, l'examen se déroule en l'hôtel du commissaire, où le présumé aliéné est conduit de gré ou de force (le commissaire reçoit aussi, en très petit nombre, des aliénés d'esprit se présentant spontanément devant lui). Un peu moins nombreux sont les procès-verbaux dressés au domicile du malade. Les autres le sont dans un établissement hospitalier (Hôtel-Dieu et Hôpital-Général), en maison de santé privée, ou dans la prison où est retenu l'intéressé à titre conservatoire.

- La demande
L'intervention est demandée dans la majorité des cas par la famille elle-même, par les voisins, l'employeur, le logeur, etc. soit directement auprès du commissaire, soit au Lieutenant de police qui renvoie à celui-ci pour instruire.
La demande est soit verbale, soit écrite, sous forme de mémoire ou "placet", comme dans la procédure des lettres de cachet.
Dans ce cas, le placet est reçu par le Ministre de la Maison du roi et communiqué au Lieutenant de police, qui commet un commissaire. Le procès-verbal d'information (examen) du commissaire, auquel est jointe l'instruction (enquête) faite par un inspecteur est communiqué par le Lieutenant de police au Ministre. Si l'ordre de séquestration est donné, un inspecteur capture l'intéressé, le conduit devant un commissaire pour vérification, puis à son lieu de destination...
Dans l'autre procédure, seuls interviennent le Lieutenant et un commissaire: le premier transmet le mémoire au second qui procède à l'examen, en réfère et exécute d'ordonnance prise aussitôt.
La demande directe auprès du commissaire correspond dans l'ensemble à des situations d'urgence, dont certaines nécessitent l'intervention de la garde: de jour comme de nuit, le présumé fou arrêté est conduit "sur le champ" en son hôtel. Cette conduite peut aussi être le fait de la populace qui, pourtant habituée à provoquer des émotions (émeutes) contre les forces de l'ordre, n'hésite pas ici à la suppléer ou à lui prêter main-forte: mendiants et aliénés ne sont pas confondus, la répression des uns induit de violentes réactions du peuple, l'assistance aux autres non... Les arrestations "à la clameur publique" ne sont d'ailleurs pas rares, attirent les curieux et provoquent aussi une effervescence peu goûtée des autorités.


- Prétextes et motifs à intervention

Les motifs les plus courants invoqués pour demander l'intervention de l'autorité sont les risques de suicide et d'incendie. Mais les troubles rapportés sont d'une variété infinie, de toutes natures et tous niveaux de gravité: claustration et incurie, tapages, injures et menaces, violence effective ou virtuelle, extravagances (en particulier dans les églises), blasphèmes... mais aussi distribution d'argent au premier venu sur le boulevard, bagarre avec les murs à trois heures du matin, tentative d'enlèvement d'enfants, etc.
Incontestablement, l'absence de domicile, la pauvreté rendant impossible le traitement ou même la garde à domicile, comme après le décès des parents, l'intolérance du voisinage, le refus de soins sont des facteurs de risque de rencontrer le commissaire et d'être interné. A condition d'être "prévenu" d'aliénation d'esprit, puis reconnu comme tel: le fait de démence doit être constant, c'est-à-dire dûment constaté, objet de l'interrogatoire et du procès-verbal, dans un respect rigoureux de la forme.


- La pathologie
La pathologie rencontrée est très variée, et ne semble pas s'exprimer très différemment de nos jours. Les thèmes mystico-religieux et mégalomaniaques sont d'une fréquence toute particulière. Certains troubles sont récents (11% ont débuté moins d'un mois auparavant). Il peut s'agir d'un premier épisode ou d'une rechute brutale. Les états aigus sont généralement marqués par l'agitation, le délire au sens actuel et les troubles du comportement.


A titre d'exemple, voici un extrait du procès-verbal d'une jeune femme, que le commissaire Regnard examine le 27 janvier 1706 en son domicile de la rue Mouffetard. Les troubles incontestablement psychopathologiques sont apparus brutalement et font évoquer ce que l'on désigne de nos jours par le terme d'état mixte:


«...estant entré chez le nommé Dufour compagnon tanneur un des locataires de ladite maison luy ayant et a sa femme fait entendre le sujet de nostre transport et demandé laditte G. M. et nous estant informé de l'etat de son esprist, ils nous ont dit que cette fille est demoiselle fille. qu'elle a esté fort bien elevée et instruitte pendant cinq ans avec une de ses soeurs au monastere des filles de la providence de nostre quartier, et s'est gouvernée jusqu'apres tres sagement servant bien dieu gagnant sa vie a faire de la tapisserie que tout d'un coup l'esprist luy a tourné, depuis quelque temps a paru avoir horreur de nostre Religion ne voullant plus aller a la messe comme a son ordinaire courant dans les rues seule, se jettant au col des hommes pour les baiser, ayant une conversation remplye d'extravagances et qu'ayant voullu attenter a sa vie depuis peu, avecq un marteau, un goblet dont elle s'est blessé au front et une corde dont elle a esté surprise s'etranglant voullant mettre le feu a de la paille pour se brusler ils ont cru qu'il estoit de leur charité de garder lad. fille leur voisine a veue, et de la nourir ce qu'ils ont fait jusques apres mais ne sont plus en estat de continuer cette charité, nous ont fait veoir lad. G. M. quy estoit travaillant a leur chambre et avecq laquelle ayant lié conversation nous luy avons trouvé quelques intervalles de raison connoissant bien son mal nous ayant dit que son plaisir estoit d'estre seulle dans les temps qu'il luy prenoit une melancolye extreme dans laquelle il se presentoit a son imagination des idées et des fantosmes effroyables qui luy agitent l'esprit luy troubloyent la raison et de cet estat elle passoit dans une joye et une guayeté quy luy faisoit faire touttes les extravagances possibles dont elle n'estoit point maistresse et changeant de propos interrompus et sans suitte, nous riant sans necessité elle nous a avoué que ce qu'elle desiroit davantage estoit la destruction d'elle mesme, par ces discours et nous reconyme l'egarement actuel de l'esprit de lad. G. M. et le dangereux etat ou elle est..


- Le procès-verbal d'examen

Sur les procès-verbaux figurent fréquemment les dépositions de proches, de témoins, le rapport de la garde lorsqu'elle est intervenue. Seuls 12% sont accompagnés d'un certificat ou d'un avis médical, et exceptionnellement de celui d'un prêtre: l'avis d'un homme de l'art est donc facultatif: pour apprécier la folie, le médecin est compétent, mais il n'est pas seul à l'être. Le faible nombre de "docteurs régents" à Paris (80 en 1730, 172 en 1789) limite aussi leurs possibilités d'intervention en urgence.

L'examen est effectué en présence d'un greffier, qui transcrit, et parfois reformule ou synthétise les propos du malade, voire même n'en signale que le caractère sans suite et volubile. Il débute en règle et lorsque les circonstances le permettent par la prestation de dire et répondre vérité, main levée (les prêtres le prêtent la main ad pectus, les Juifs de nation sur la Sainte Bible) et les renseignements d'état civil. Ce qui peut provoquer des réponses et des réactions qui sont autant d'éléments d'appréciation sur l'état mental. De même en fin d'interrogatoire, le malade est souvent enquis de dire "si ses réponses contiennent vérité" et de signer.

L'examen est tantôt fort bref, et le rapport synthétique, tantôt long et approfondi. Tel commissaire se montre patient, flegmatique et bienveillant, tel autre distant, voire presque indifférent, un autre moralisateur et paternaliste.
Mais tous s'attachent généralement à observer et décrire, présentation, attitude, contenance, expression gestuelle, regard, et surtout ce que dit le malade: propos spontanés et réponses aux questions. Les yeux, les gestes et le discours lui donnent ainsi matière à apprécier, juger si l'intéressé est en démence, et si oui, de la nécessité de le renfermer. Les tenues extravagantes et les "gestes extraordinaires", les propos incohérents et les déclarations invraisemblables sont autant d'indices.
Certains examens à domicile sont marqués par une extrême violence, une fureur qui peut imposer l'intervention de la garde ou du guet de Paris, voire même le concours du peuple.
Dans ce cas, le malade peut être conduit dans une prison (Grand Châtelet, Petit Châtelet, For l'Evêque, Saint-Martin) "tant pour sureté de (sa) personne qu'autrement" et "pour y demeurer par forme de dépôt" jusqu'à ce qu'il soit statué. Dans ces prisons se trouvent également des personnes arrêtées pour un motif quelconque (mendicité, grivèlerie, violences, etc.): si elles y manifestent des troubles, l'un des commissaires spécialement chargés des visites des prisons procède alors à leur examen. L'avis de deux des médecins et chirurgiens assermentés et établis "près le Châtelet" est généralement requis.

- Le référé au Lieutenant général de police
Lorsque le procès-verbal est établi, et que d'éventuelles mesures de sûreté ont été prises, le commissaire en réfère au Lieutenant général de police.
Selon l'époque, le Magistrat et le commissaire, le procès-verbal est simplement transmis, ou bien le commissaire en réfère oralement à son supérieur, qui, dans quelques cas dont nous verrons un exemple, interroge à son tour le malade. Ce qui témoigne de l'attention qu'il porte au plus obscur de ses administrés, et de la valeur qu'il attache à la liberté individuelle.

- La décision
Quelques personnes sont remises en liberté, en général à la garde de leur entourage. D'autres sont conduites en prison, dans l'attente d'un nouvel examen.
Mais dans une grande majorité des cas, l'examen du commissaire est suivi d'une ordonnance du Lieutenant général de police, portée au bas du procès-verbal, et signée de sa main.
Elle prononce l'admission en l'une des maisons publiques –en premier lieu l'Hôpital-Général- ou privées dont nous avons parlé. Il s'agit de protéger "le public", ainsi que le fou lui-même: quelques ordonnances précisent que l'intéressé y "sera conduit" "pour empescher" ou "pour prévenir les accidens funestes", "eviter le peril" ou "les malheurs" "qui pourroient arriver tant (a son) prejudice qu'a celuy du publiq".

Dans les trois-quart des cas, l'ordonnance de séquestration à l'Hôpital Général "au nombre des aliénés" ou "des insensés", ou "à titre de fou et d'insensé", "attendu l'aliénation de son esprit", se réfère explicitement à un but thérapeutique: il y est fait mention de "faire de donner les secours et les remèdes convenables à son état", "à l'effet d'y être nourri, traité, soigné et médicamenté", pansé et médicamenté", etc.

Et dans cette même proportion, le terme de la réclusion est la guérison ou la "parfaite guérison".

La décision prise est aussitôt exécutée. L'appel devant le Parlement de Paris n'est évidemment pas suspensif.
Les divers aspects de la question traitée aujourd'hui ont été développés, parmi bien d'autres, dans notre thèse de doctorat d'histoire soutenue à l'Ecole Pratique des Hautes Etudes en 1998: Les aliénés d'esprit au siècle des Lumières dans les archives judiciaires parisiennes. Nous y renvoyons nos auditeurs et futurs lecteurs.


Nous présentons pour terminer un procès-verbal datant de près de deux siècles, intéressant à plus d'un titre, notamment sur l'idée que l'on pouvait alors se faire de l'Hôpital Général -moins négative que l'on a dit-, et son rôle en matière d'assistance aux aliénés d'esprit.

Ce procès-verbal concerne un homme présentant un troisième accès pathologique. Six mois auparavant, il avait été conduit à Bicêtre pour un épisode analogue, en était sorti trois mois plus tard ayant recouvré la santé. Après interrogatoire de l'entourage et un examen semble-t-il assez succinct, le commissaire en réfère au Lieutenant de police d'Argenson, qui n'ordonne la réadmission qu'après avoir personnellement entendu le malade.


Le marquis d'Argenson avait-il ce jour-là cette «figure effrayante, qui retraçait celle des trois juges des enfers», avec laquelle on assure qu'«il s'égayait de tout avec supériorité d'esprit», quoique l'on dit aussi qu'«au milieu de fonctions pénibles et en apparence toutes de rigueur, l'humanité trouvait aisément grâce devant lui, et quand il était en liberté avec des amis obscurs et d'assez bas étage, auxquels il se fiait plus qu'à des gens plus relevés, il se livrait à la joie, et il était charmant dans ces compagnies»...? (Saint-Simon, Mémoires..., 1718).


«Du Vingt deux novembre mil sept cent huit
Nous Louis Regnard Conseiller du Roy Commissaire enquesteur et examinateur au Chastelet de Paris antien au quartier de Saint Benoist, estant de police en nostre departement du fauxbourg St Jacques nous aurions apris par plusieurs bourgeois gens d'honneur et dignes de foy que Nicolas parmentier pauvre Md tissurier Rubannier, qui demeure aud. fauxbourg en la maison qui a pour enseigne L'arche de Noé, estoit tombé en demence pour la troise fois s'echappoit de chez luy couroit les rües nuit et jour, en sorte que dans la crainte qu'il ne luy arriva quelque accident funeste, et ne se procura la mort ses voisins et mesme les Capucins dud fauxbourg l'auroient retiré chez eux, et comme lesd voisins nous ont assuré, qu'il estoit dans la necessité sa femme et ses enfans hors d'estat de luy pouvoir donner du secours ayant aussy receu la declaration desd. voisins, sommes monté en lad maison chez led parmentier, ou nous avons trouvé marie Dubois sa femme et andré parmentier Md Rubannier, son fils, qui nous ont dit, qu'il y a environ trois semaines que led parmentier aagé de soixante dix ans, estoit retombé pour la troisiesme fois en demence d'esprist, et que au mois de may der le mesme mal luy ayant repris il auroit plut a Monsieur le Lieut Gnal de Police d'ordonner qu'il fut conduit a l'hospitalle generalle pour y estre traitté de sa maladie, et ayant recouvré sa santé il en seroit sorty au mois d'aoust dernier a la priere de sad femme, mais estant actuellement plus mal qu'il n'a esté ne luy pouvant donner les secours qui luy conviennent le garder et retenir en sa maison dans ses folies, s'echappant d'eux nuit et jour courant les rües, les voullant tuer, ayant pris a cet effect un couteau dimanche dernier, dont il voullut tuer led parmentier fils, et s'enfermant dans leur chambre quant il y est seul leur donne lieu de craindre qu'il ne se precipite et se procure une mort volontaire. Pourquoy requierent Monsieur le Lieutenant general de Police de voulloir ordonner qu'il soit conduit a l'hospital general, pour y estre traitté et medicamenté attendu l'impossibilité ou ils sont de luy pouvoir procurer ses secours, et ayant voullu a l'instant entendre led. Nas parmentier pour connoistre de l'estat de son esprist il nous auroit paru par ses discours sans suitte et plains d'extravagances qu'il est veritablement allienné desprist dont et de quoy nous avons dressé le present proces verbal pour servir ce que de raison et ont lesdits voisins declarans signé, lad. Dubois déclaré ne scavoir ecrire ny signer de ce interpellé, et led. parmentier fils a declaré ne pouvoir signé attendu qu'il est estropié depuis peu ainsy qu'il nous paroist de la main droite.
Et le vingt huit dud. mois de Novembre audit an mil sept cent huit ayant fait raport a Mr Le Lieut. general de police du proces verbal cy dessus et apres qu'il a entendu led. parmentier, qui luy a donné des marques de sa demence s'estant jetté a ses genouils et ayant dit que des esprits le tourmentoient, que pour eviter les accidents de mort et autres que led. parmentier se pouvoit procurer, et ceux qu'il pouvoit causer au publicq A ordonné que led. parmentier sera conduit a la maison de l'hopitalle generalle pour y estre pensé et medicamenté, et gardé jusqu'a parfaite guerison, ce qui sera executé nonobt et sans prejudice de l'appel (de Voyer d'Argenson, Regnard)
»


L'idée de préconiser -et s'il le faut d'imposer- un traitement à un aliéné d'esprit et d'en espérer la guérison est tôt venue au Magistrat de police: l'admission du fou à l'Hôpital Général a lieu dans une intention curative explicite. En ce Siècle des lumières et hors du milieu médical, la folie est jugée déjà comme maladie dans la culture française, non pas seulement par l'élite éclairée ou les meilleurs esprits de la société civile, mais par les responsables de l'autorité publique.


Michel Caire, "Folie et ordre public à Paris au XVIIIe siècle", Nervure. Journal de psychiatrie. 2005, n°8; 1-8 (Conférence donnée le 14 avril 2005 à l'Infirmerie Psychiatrique de la Préfecture de Police, Paris)

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